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Document de Gouvernance (Version amendée - janvier 2021)

Lorsque RTOERO est devenue une organisation qui respecte la  Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif/Canada Not-for-profit Corporations Act, il fut nécessaire au District 44 de modifier son document Statuts et Règlements afin de respecter le nouveau Règlement et les Politiques révisées du Bureau RTOERO.  

 Le document modifié s’appelle maintenant Gouvernance du District 44.  

Une nouvelle terminologie est engendrée suite à la rédaction de ce nouveau document et quelques comités ont été intégrés ou renommés (voir changements présentés à l’Assemblée annuelle de novembre 2019).

La révision et publication de l’ancien document Constitution (profil, historique, logos, lignes de conduite, lignes directrices, politiques et procédures..) est en marche et sera publiée au site Web sous différents noms dès qu’ils seront approuvés par le CD du District44.

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Document d’appui (Version amendée - mars 2021)

Note - Le document est présentement en révision.



L’objectif premier du Document d’appui est de présenter un portrait général de RTOERO ainsi que du District 44, soit leur profil et leur mode de fonctionnement, leurs politiques et procédures, ainsi que des renseignements spécifiques au niveau des responsabilités et de la gérance au niveau du district. 

Le deuxième objectif est d’offrir aux membres qui aimeraient assumer une fonction ou une responsabilité spécifique au sein du District 44, par exemple la présidence du District 44 ou celle d’un comité, les grandes lignes de leur mandat.

Enfin, le troisième objectif est de fournir aux membres qui n’ont pas accès à l’Internet ou qui ne sont pas parfaitement à l’aise avec la technologie un bref aperçu des éléments essentiels de RTOERO en tant qu’organisme qui respecte la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

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Les documents sont disponibles en version HTML5 seulement. 

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District 44 - Région du ciel bleu 2021